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Discussion: Passer aux douanes avec des taxes à payer... procédure?

  1. #1
    Maître Pro 123 Avatar de Saintor
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    Question Passer aux douanes avec des taxes à payer... procédure?

    Je vais aux USA acheter des mags usagés OEM d'une 2007 pour 300$US.

    J'ai droit à une exemption de 400$ / 48 hres.

    Mais si veux entrer et sortir dans la même journée.... quels formulaires?

    Sur le site de douanes Canada, on fait TOUT pour nous nuire!

    J'ai vu le formulaire B3.... peux pas croire que chaque magasineux de Plattsburg remplit ca! J'ai jamais été capable de trouver la bonne catégorie...

  • #2
    Maître Pro 123
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    Quand t'arrives aux douanes, le douanier te demande si tu as quelque chose à déclarer. Tu dis oui, des mags. Tu dois avoir la facture. S'ils sont fabriqués hors ALENA, tu devras ajouter une surtaxe à l'importation de 6% avant d'ajouter la TPS et la TVQ.

    Par contre, pour un achat d'un particulier, je ne sais pas quelle est la procédure.

  • #3
    Maître 123 Avatar de Japfan
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    À noter que si tu transportes de la bière en pensant qu'ils fouilleront pas comme d'habitude, tu peux avoir des surprises. Expérience vécue par moi lol. Je passe târd vers 10h00 pm et je dis que j'ai juste été tanker. Comme ils avaient rien à faire ce soir là, ils décident de passer le temps en faisant une petite vérification. Pendant que la gentille petite madame me posait des questions avant de me demander de me tasser sur le coté, elle cochait des affaires sur son petit calepin. J'ai rapidement sû à quoi servait le petit calepin. Après avoir découvert l'innocente petite caisse de Budweiser dans la valise, le gentil petit monsieur regarde sur le calepin si c'est coché que j'ai déclaré de l'alcool ou non et il voit que c'est pas coché.

    Le petit monsieur fait donc son power trip en me disant que c'est un peu tannnant et bla bla bla. Finalement, je me retrouve à l'intérieur de la bâtisse pour me faire dire que pour une première offense, je subis seulement un paiement forcé, c'est à dire que je dois payer sur le champ, les taxes applicables pour pouvoir repartir avec mon bien et j'ai une note à mon dossier qui pourrait les poussé à fouiller plus souvent quand je repasse. En résumé, faite attention, la douane canadienne est pas toujours si douce et gentille comme on le pense. J'étais dans le tort de toute façon mais bon.
    Dernière modification par Japfan ; 25/08/2008 à 19h54.
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  • #4
    Maître Pro 123 Avatar de MisterT
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    Citation Envoyé par Japfan Voir le message
    j'ai une note à mon dossier qui pourrait les poussé à fouiller plus souvent quand je repasse. En résumé, faite attention, la douane canadienne est pas toujours si douce et gentille comme on le pense. J'étais dans le tort de toute façon mais bon.
    héhé Prépare-toi à faire fouiller tout le temps! Ma tante, depuis qu'ils l'ont pognée, elle se fait fouiller lors de chaque voyage. Elle est sur la black list comme on lui dit Ils sont allé jusqu'au Peppermint dans la saccoche
    Kia Sorento LX V6 AWD 7 passagers 2012 - 63 000kmHonda Accord EX 2010 - 51 000km

  • #5
    Maître Pro 123 Avatar de Saintor
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    Citation Envoyé par Alain36 Voir le message
    Quand t'arrives aux douanes, le douanier te demande si tu as quelque chose à déclarer. Tu dis oui, des mags. Tu dois avoir la facture. S'ils sont fabriqués hors ALENA, tu devras ajouter une surtaxe à l'importation de 6% avant d'ajouter la TPS et la TVQ.

    Par contre, pour un achat d'un particulier, je ne sais pas quelle est la procédure.
    Je peux toujours dire qu'ils sont fait à l'usine de BMW en Caroline du Sud (X5, X6 et Z4).

  • #6
    Maître Pro 123 Avatar de Saintor
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    Citation Envoyé par MisterT Voir le message
    héhé Prépare-toi à faire fouiller tout le temps! Ma tante, depuis qu'ils l'ont pognée, elle se fait fouiller lors de chaque voyage. Elle est sur la black list comme on lui dit Ils sont allé jusqu'au Peppermint dans la saccoche
    En 1994-5, je suis allé avec ma Audi d'alors à Détroit seul... aux douanes, une grosse madame de minorité visible mettons me demande pourquoi j'y vais seul... je lui réponds dans un anglais approximatif... que j'étais célibataire (techniquement vrai j'était accotté depuis 5 ans et me suis marié 6 mois après).... sa face change et elle pointe du doigt en arrière ...."What's that for?".... c'était le siège de bébé de ma première. C'est tout juste s'ils ne m'ont pas mis tout nu après toute une fouille!

  • #7
    Maître 123 Avatar de Japfan
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    héhé Prépare-toi à faire fouiller tout le temps! Ma tante, depuis qu'ils l'ont pognée, elle se fait fouiller lors de chaque voyage
    Merci pareil pour l'encouragement surtout que je planifie faire un voyage en Europe et visiter d'autre pays un jour. Et oui, on dirait qu'en traversant tout seul la frontière, ils te regardent plus de travers comme dit Saintor.Me faire fouiller, ça passe encore c'est si y se mettent à défaire le char pour essayer de trouver dieu sait quoi. J'ai trop entendu d'affaire là-dessus.
    Kia Rio 5 2013

  • #8
    Maître Pro 123 Avatar de MisterT
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    Citation Envoyé par Saintor Voir le message
    Je peux toujours dire qu'ils sont fait à l'usine de BMW en Caroline du Sud (X5, X6 et Z4).

    Je te dirais que plusieurs ne seraient pas la différence de l'origine. Peut-être le site www.voyage.gc.ca pourrait aussi t'aider...mais je crois que c'est plus pour les situations reliées aux Passeport et les régions à faire attention. Je crois que c'est cette page qui pourrait t'intéresser : http://www.asfc.gc.ca/publications/p...-fra.html#P021 Si vous arrivez au Canada dans un véhicule privé, comme une automobile, un aéronef ou un autobus, vous pouvez habituellement faire une déclaration orale. ou avec le formulaire : http://www.asfc.gc.ca/publications/f...s/e311-fra.pdf comme pour les avions.

    Es-tu en train de te monter une BMW Monsieur Patate? Les mags, les lumières...
    Kia Sorento LX V6 AWD 7 passagers 2012 - 63 000kmHonda Accord EX 2010 - 51 000km

  • #9
    Maître Pro 123
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    Citation Envoyé par Saintor Voir le message
    Je peux toujours dire qu'ils sont fait à l'usine de BMW en Caroline du Sud (X5, X6 et Z4).
    Tu dois prouver que ton produit a été fait dans l'ALENA. Si c'est impossible parce que c'est pas écrit sur les mags mettons, les douaniers peuvent charger la surtaxe car dans les cas d'impôts et de taxes, le fardeau de la preuve appartient au contribuable.

  • #10
    Maître 123
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    Pas d'échappatoire pour un 24 heures.
    6% de douanes, 12,13% de taxes, ça fait 57$ de frais pour un achat de 300$ qui en vaut au moins 1600 de toutes façons: vaut pas la peine de commencer à jouer là-dessus.

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