Cours des petites Creances
Salut tlm , juste une petite question .
Est-il possible d'apporter quelqun au cours des petites creances si on ne connait pas son adresse et que la personne refuse de la donner?
Mazda 3 GT 2010 manual 140 000 km
Jeep TJ 2000 manual 187 000 km
Kia Sorento EX V6 AWD 2012 - 28 500km
Suzuki Kizashi SX i-AWD 2012 - 14 300 km
Précédents : Corolla 2009 - Dakota 2008 - Matrix 2003 - Paseo 1992 - Tercel 1990
Jouet d'hiver : Yamaha RS Venture TF 2010 - 5 900km
Jouet d'été : Yamaha AR190 2012 - 14hrs
Tu as essayé le 411 sur Internet ? On trouve des merveilles si tu as son nom complet et que le téléphone est à son nom. Sans son adresse, tu ne pourras pas faire grand chose... il faut son adresse pour envoyer les documents et pour envoyer le huissier réclamer ton dû si tu gagnes.Envoyé par Ps3alltheway
Si la personne ne se présente pas en cour et ne réponds pas aux documents de la cour, tu vas gagner par défaut, ça prend entre 3 et 6 mois. Si elle se présente en cour alors il y a des délais de 12 à 18 mois.
J'ai déjà poursuivi quelqu'un aux petites créances. Si ton dossier est solide tu vas gagner, mais tu auras de la difficulté à te faire payer.
Est-ce que la personne que tu désires poursuivre est solvable ? Un emploi ? Des biens dispendieux ? Sinon oublie ça...
en gros le gars a une job et dois de l'argent a une couple de personnes .
Y lache sa job presente a la fin de la semaine et retourne chez lui , il vie a 2 heures de Toronto .
Il va avoir une job plus payante mais y'est assez en dette pi y menace de declarer failitte si ils l'emmene au petites creances
Mazda 3 GT 2010 manual 140 000 km
Jeep TJ 2000 manual 187 000 km
J'imagine qu'il ne doit pas des gros montants si vous voulez le traîner aux petites créances... ça ne vaut pas trop la peine de déclarer faillite pour des petits montants comme ça, une tâche qui reste 7 ans au dossier de crédit... des menaces... c'est ça un gars malhonnête. Si vous ne le poursuivez pas, il ne remboursera pas plus de toute manière. Par contre, le poursuivre, c'est dépenser 100$ sans savoir si vous allez réussir à vous faire payer.
Ça ne sera pas facile de le traîner aux petites créances vu qu'il va disparaître en Ontario, ça va vous prendre son adresse future... S'il a une bonne job et que votre démarche fonctionne, alors il suffira de faire saisir son salaire. Je ne sais pas si ça va être compliqué vu que ça va être interprovincial...
En gros, bonne chance... la morale de cette histoire, ne pas prêter d'argent à n'importe qui...
Umm je ne suis pas certain que les petites créances soient la solution. Premièrement, est-ce que le prêt d'argent est officialisé? Si c'est non....oufff prépare-toi à un plaisir.
Une amie qui c'est séparée a perdu beaucoup comme cela. Vu d'aucune preuve, trop difficile. En plus, vu que tu te défends toi même, tu dois avoir la capacité d'apporter de bonnes preuves car à preuve du contraire, il est non coupable. Le fardeau de la preuve serait alors à celui qui poursuit.
Si tu ne connais pas l'adresse, ils vont faire paraître des avis dans les journaux à tes frais. Aussi, tu auras surement une déclaration et dire toutes les étapes tu as fait pour essayer de trouver où cette personne habite. Beaucoup de délais.
Meilleure solution : Des gros bras...héhéhé
Nous autre, notre connaissance à déclaré faillite. La dette envers notre amie n'était pas si pire (5K$ à elle et 5K$ aux parents de notre amie)....mais le reste étaient fullllllll loaded. Pas pour rien qu'il était rendu à emprunter autour de lui, plus aucune compagnie officielle ne voulait lui prêter. Avec des appels de ses créanciers et le processus en cours pour ravoir son $$ (elle c'est la chambre de la famille), il a mis fin avec une belle faillite.
J'ai mal compris ce dernier bout... la chambre de la famille ?
Je me suis déjà fait avoir moi aussi d'un ami qui souhaitait démarrer son entreprise, un prêt de 1500$ vu que les institutions traditionnelles ont refusé de lui prêter même avec son plan d'affaire et tout, il n'a fait qu'un seul versement et je n'ai jamais vu le reste. J'ai poursuivi aux petites créances, j'ai gagné par défaut, il ne s'est pas présenté et n'a pas répondu à aucune mise en demeure ni à la demande de se présenter en cour. J'avais pourtant dans le contrat un véhicule en garantie qui aurait couvert toute la dette, mais il l'a vendu quand même et probablement empoché l'argent, et même s'il n'avait pas le droit de le faire, je ne pouvais pas l'empêcher.
Le fait de gagner ne m'a rien donné, il ne payera jamais quand même, il n'est pas solvable et la plupart du temps sans emploi, il change souvent d'endroit et de ville donc dur à suivre en plus.
Mon seul espoir est d'utiliser une agence de recouvrement... si je suis très chanceux, je pourrais saisir son salaire un jour avant la date d'expiration de mon jugement. Vu que le taux d'intérêt est de 10%, c'est un "placement" très risqué...
Comme je disais, la morale de cette histoire, ne pas prêter d'argent à n'importe qui...
Vu que c'était une séparation, les dettes et argents dûs sont inclus dans les négociations de la séparation. Pour cela que j'ai spécifié car en plus, elle a dû payer des frais d'avocat...
Elle a du passé proche de la faillite elle aussi ?
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