Voir la version complète : Importation de véhicule de la france !
p@t_berg
29/01/2006, 10h02
Je vient de trouvez un solution pour les intérésées donc moi !
VÉHICULES ACHETÉS AILLEURS
QU’AU CANADA ET AUX ÉTATS-UNIS
La Loi sur la sécurité automobile et le Règlement exigent qu’à la date d’importation tout véhicule importé au Canada soit conforme aux Normes de sécurité des véhicules automobiles du Canada applicables en vigueur à la date de sa fabrication. Les véhicules fabriqués pour la vente dans des pays autres que le Canada et les États-Unis ne sont pas conformes aux exigences de la Loi sur la sécurité automobile du Canada, NE PEUVENT PAS être modifiés pour les rendre conformes et ne peuvent pas être importés au Canada. Les seules exceptions à la règle sont les véhicules de quinze (15) ans ou plus, tel que déterminé par le mois et l’année où l’assemblage principal du véhicule a pris fin, et les autobus fabriqués avant le 1er janvier 1971.
Les véhicules acquis dans un pays étranger autre que les États-Unis, mais qui ont été conçus, fabriqués, testés et certifiés conformes à toutes les Normes de sécurité des véhicules automobiles du Canada applicables ou aux « Federal Motor Vehicle Safety Standards » des États-Unis applicables, et qui portent l’étiquette de déclaration de conformité apposée par le fabricant original, peuvent être éligibles à l’importation au Canada à condition que le véhicule n’ait pas été modifié et que la certification du fabricant original soit maintenue. S.V.P. communiquer avec Transports Canada, Direction de la Sécurité routière et réglementation automobile au 1-613-998-8616 pour de plus amples renseignements.
Yes ! Il y a quelqun qui connaisent des véhicules approuvée par c'est normes ! :wink:
Facile... si c'est pas vendu ni ici, ni aux USA, ça ne rencontre pas les normes!
Aucun modèle de marque française n'est distribué ici ou aux USA.
Les véhicules disponibles pour l'importation se retrouvent dans cette liste;
http://www.riv.ca/french/US_vehicle_admissibility_fr.pdf
En fait, on ne peut pas importer un véhicule directement d'un pays européen ou asiatique sauf s'il est âgé de plus de 15 ans.
Heeu je crois que c'est 10 ans ... (sans certitude toutefois hein)
J'ai importé en 1999, une deuch (repartie depuis) de 1990 mais on avait trafiqué les plaques pour qu'elle soit "identifiée" comme plus vieille, les douaniers n'y connaissant rien en deuch (modèles et caractéristiques reconnaissables suivant l'année) c'est passé on avait aucun doute là dessus !
En fait je sais plus de quelle année elle était déclarée si c'est 10 ans d'âge ou 15 ans ...
Heeu je crois que c'est 10 ans ... (sans certitude toutefois hein)
J'ai importé en 1999, une deuch (repartie depuis) de 1990 mais on avait trafiqué les plaques pour qu'elle soit "identifiée" comme plus vieille, les douaniers n'y connaissant rien en deuch (modèles et caractéristiques reconnaissables suivant l'année) c'est passé on avait aucun doute là dessus !
En fait je sais plus de quelle année elle était déclarée si c'est 10 ans d'âge ou 15 ans ...
C'est 15 ans...
Ce programme s'applique aux voitures de tourisme, y compris les fourgonnettes et les jeeps, ainsi qu'aux châssis-cabines, remorques, motocyclettes et motoneiges de moins de 15 ans, aux véhicules tout terrain construits après le 1 er mai 1988 et aux autobus construits après le 1er janvier 1971.
Si le véhicule a plus de 15 ans, il n'a pas à se conformer au programme.
dunlop5120
29/01/2006, 18h02
15ans et il est considéré comme véhicule antique... :wink:
Inquiètez-vous pas..on est un couple à checker ça...les Skyline intéressante s'en vienne.... :twisted:
dunlop5120
29/01/2006, 18h03
Il y a une exception...et c'est pour les véhicules de course...dons tu peux importer plus récent...mais off road only. :x
p@t_berg
29/01/2006, 20h09
15ans et il est considéré comme véhicule antique... :wink:
Inquiètez-vous pas..on est un couple à checker ça...les Skyline intéressante s'en vienne.... :twisted:Fiesta st voyons 8)
Hum fiesta st 8)
http://www.roadfly.com/magazine/galleries/geneva_auto_show_2005/photos/photos-04-2005/Ford-Fiesta-ST-pic-2-7960964.JPG
Stéphane Dumas
29/01/2006, 21h26
autres voitures intéressantes ou qu'on appelle parfois aussi dans le jargon anglo-saxon des "oddities" à importer ici, les australiennes Ford Falcon/Holden Monaro originale(1968-80), Charger australienne quoique le problème est le volant à droite.
Ou encore des Renault Torino d'Argentine, quelques photos à ce site espagnol http://www.pasion-torino.com.ar/fotos.htm
ou encore des "Ford do Brasil", la Galaxie introduit en 1967 au Brésil à continué avec la même carroserie de base jusqu'en 1983!
http://img217.imageshack.us/img217/588/numriser00053bs.th.jpg (http://img217.imageshack.us/my.php?image=numriser00053bs.jpg)
Ou encore attendre jusqu'en 2018 pour importer une des dernières Coccinelles originales que VW avait fait au Mexique en 2003 :wink:
Heeu je crois que c'est 10 ans ... (sans certitude toutefois hein)
J'ai importé en 1999, une deuch (repartie depuis) de 1990 mais on avait trafiqué les plaques pour qu'elle soit "identifiée" comme plus vieille, les douaniers n'y connaissant rien en deuch (modèles et caractéristiques reconnaissables suivant l'année) c'est passé on avait aucun doute là dessus !
En fait je sais plus de quelle année elle était déclarée si c'est 10 ans d'âge ou 15 ans ...
Peut-etre que les douanier sur la cote en laissent plus passer parce que sur la cote ouest ils sont pas mal strique avec les modeles importer du Japon.
Mais encore la, j'ai parler avec quelqu'un qui s'est importer 2 auto du Japon moins veille que 5 ans et tout a fait legalement et elles sont plaquer au Quebec. Il y a quelque chose dans la facon que la lois est ecrite qui permet de la contourner, tant qu'il n'y aura pas d'abus je crois que le gouvernement n'interviendra pas. Le probleme c'est de trouver la facon de les faire entrer au pays, apres c'est facile de les faire plaquer et assurer, au Quebec avec SAAQ du moins.
Inquiètez-vous pas..on est un couple à checker ça...les Skyline intéressante s'en vienne.... :twisted:
Voyont dont, moi je prendrais un Skyline GTR R32 (qui sont legal) bien avant une R33 (qui seront legal en 2008-2009).
p@t_berg
30/01/2006, 10h46
Heeu je crois que c'est 10 ans ... (sans certitude toutefois hein)
J'ai importé en 1999, une deuch (repartie depuis) de 1990 mais on avait trafiqué les plaques pour qu'elle soit "identifiée" comme plus vieille, les douaniers n'y connaissant rien en deuch (modèles et caractéristiques reconnaissables suivant l'année) c'est passé on avait aucun doute là dessus !
En fait je sais plus de quelle année elle était déclarée si c'est 10 ans d'âge ou 15 ans ...
Peut-etre que les douanier sur la cote en laissent plus passer parce que sur la cote ouest ils sont pas mal strique avec les modeles importer du Japon.
Mais encore la, j'ai parler avec quelqu'un qui s'est importer 2 auto du Japon moins veille que 5 ans et tout a fait legalement et elles sont plaquer au Quebec. Il y a quelque chose dans la facon que la lois est ecrite qui permet de la contourner, tant qu'il n'y aura pas d'abus je crois que le gouvernement n'interviendra pas. Le probleme c'est de trouver la facon de les faire entrer au pays, apres c'est facile de les faire plaquer et assurer, au Quebec avec SAAQ du moins.Hi hi trouve moi la facon et envoie moi un mp ou autre sa m'interesse vraiment :lol:
Peut-etre que les douanier sur la cote en laissent plus passer parce que sur la cote ouest ils sont pas mal strique avec les modeles importer du Japon.
Mais encore la, j'ai parler avec quelqu'un qui s'est importer 2 auto du Japon moins veille que 5 ans et tout a fait legalement et elles sont plaquer au Quebec. Il y a quelque chose dans la facon que la lois est ecrite qui permet de la contourner, tant qu'il n'y aura pas d'abus je crois que le gouvernement n'interviendra pas. Le probleme c'est de trouver la facon de les faire entrer au pays, apres c'est facile de les faire plaquer et assurer, au Quebec avec SAAQ du moins.
... heu c'était pas une voiture importée du japon la mienne hein, mais une 2 cv franco-française lol
A peu près la même que celle là :
http://www.yellys.ch/2cv/Jul093x.jpg
Personne à part les puristes ne savent faire la différence entre un modèle 70 et un modèle 90, alors les douaniers de l'Est ou de l'Ouest ils n'avaient aucun moyen de vérifier ;-) Les plaques d'immatriculation et d'identification (vissées et dévissables revissables) étaient bonnes donc ... ben ça passe ! Avec les véhicules actuels ce serait impossible mais avec la deuch ... :roll: tout est possible :wink:
Aucun problème non plus avec la Saaq pour la plaquer (pour l'été seulement) et l'assurance ...
Il faut faire très attention et ne pas essayer de jouer au plus fin.
J'ai lu une histoire d'un québécois qui avait importé d'Europe un modèle européen (une Peugeot récente, je crois), en tout cas, un modèle et même une marque pas du tout disponible ici. Le gars lui fait passer l'inspection exigée par la SAAQ pis il l'immatricule. Le problème, c'est que plusieurs mois plus tard (2 ans, je crois), il reçoit une lettre du Registraire des véhicules importés du Canada qui lui signifie qu'il a 90 jours pour se départir de son véhicule en le retournant dans son pays d'origine, soit en le détruisant, tout ça à ses frais, bien sûr. Le gars en question n'avait pas passer par le RVI lors de l'importation du véhicule. S'il l'avait fait, l'importation aurait été refusée de toute façon et il le savait. Il pensait, à tort, que si la SAAQ acceptait, c'était tiguidou. L'affaire est que selon les procédures, la SAAQ devait exiger le papier du RVI en plus de l'inspection, ce qu'elle n'a pas fait dans ce cas-là.
p@t_berg
30/01/2006, 11h12
Out en passant c'est le riv !
Bravo la SAAQ !!!!!
En même temps, si le gars savait que c'était interdit, c'est plate mais bon il a joué : il a perdu ! (mais je reconnais que 2 ans + tard c'est vache quand même !)
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