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Voir la version complète : un autre zéléééééééééé



lafe005
14/03/2008, 12h42
Un homme de Trois-Rivières est encore sous le choc après avoir reçu, dimanche dernier, une amende de 850 dollars pour avoir eu en sa possession à la fois son permis de conduire qui sera échu le mois prochain et celui fraîchement renouvelé qu'il venait de recevoir par la poste.

Masikira Paterne Mirindi a été intercepté par un policier alors qu'il venait d'embourber sa voiture dans la neige. «Ils m'ont demandé: "Est-ce que tu peux nous remettre ton permis de conduire?" Quand j'ai donné le permis de conduire, ils m'ont dit: "Non, mais comment tu peux te retrouver avec deux permis de conduire?"», explique l'homme.

L'article 94 du Code de la sécurité routière auquel fait référence le constat d'infraction spécifie effectivement qu'il est interdit de posséder plus d'un permis de conduire de la même classe. L'interprétation qu'en a faite le policier, cependant, serait contestable.

«Ça constitue un seul et unique permis de conduire. Ce sont deux documents physiques, mais un seul numéro, un seul droit de conduire qui est émis par la Société de l'assurance automobile du Québec», soulève l'avocat David Grégoire.

L'article de loi précise qu'on ne peut posséder à la fois un permis valide émis par la SAAQ et, par exemple, un permis émis par une autre province ou un autre pays.

Masikira Paterne Mirindi pourra donc contester l'infraction.


http://lcn.canoe.ca/archives/lcn/infos/faitsdivers/media/2008/03/20080313-211444-g.jpg

une tite crise de racisme ?????..... :roll:

dunlop5120
14/03/2008, 13h38
Pas du tout, c'est juste la loi...c'est pas pour rien que lorsque tu reçoit ton nouveau permis c'est indiqué de détruire l'ancien.

Et le pauvre Monsieur va perdre, car la même réplique a été entendu plus d'une fois et la jurisprudence est claire...coupable.

dunlop5120
14/03/2008, 13h41
C'est drôle pareil que c'est toujours des immigrants qui se plaignent des traitements et des lois...hier des arables àEnquête et la un Noir.

Ça doit être une coïncidence. :lol:

lafe005
14/03/2008, 13h42
C'est drôle pareil que c'est toujours des immigrants qui se plaignent des traitements et des lois...hier des arables àEnquête et la un Noir.

Ça doit être une coïncidence. :lol:

je me plainderais quand meme.!! pis chu pas noirrreee.!!

Alain36
14/03/2008, 14h18
C'est drôle pareil que c'est toujours des immigrants qui se plaignent des traitements et des lois...hier des arables àEnquête et la un Noir.

Ça doit être une coïncidence. :lol:

je me plainderais quand meme.!! pis chu pas noirrreee.!!

Donc, il est où le racisme?

G@B
14/03/2008, 14h59
Loi ou pas, c'est une contravention stupide de 850$ (ouch!) pour un citoyen dont le ''crime'' très grave :roll: aura été de ne pas jeter immédiatement son vieux permis. Le genre d'incident qui j'en suis certain est susceptible d'arriver à plein de gens qui sont tout sauf mal-intentionnés.

Mais le jugement chez notre belle police québécoise, paresseuse et sur-syndiquée n'est pas un pré-requis et chaque jour des citoyens en font les frais.

J'ai moi-même récemment reçu une contravention de 52$ pour une infraction au stationnement tirée par les cheveux aux abords de l'ilôt en face de chez moi (au lendemain d'une bonne bordée de 25 cm de neige en plus de la neige de la tempête précédente pas encore ramassée) et j'étais tellement pompé que j'ai pris des photos avec mon cellulaire avant de me diriger immédiatement à mon ''sympathique'' poste de police communautaire de quartier. Photos en main, j'ai expliqué la situation à l'impassible sergent de relève qui m'a rappelé qu'il existait un processus de contestation.... (ah oui? tiens tiens je ne savais pas! :roll: ) Ben oui, je vais devoir perdre une journée de travail qui représente 4 fois la somme de la contravention, bid deal. Tout ça pour un flic au jugement rachitique qui passait par là. J'aurai eu au moins le soulagement d'avoir dis ma façon de penser à ce "sargent'', un p'tit baume sur ma frustration.

Anyway, ça fait un bail que j'ai perdu tout respect envers notre désolante flicaille de ventrus et de p'tites gazelles bronzées aux néons.

windigo99
14/03/2008, 14h59
Pas du tout, c'est juste la loi...c'est pas pour rien que lorsque tu reçoit ton nouveau permis c'est indiqué de détruire l'ancien.

Et le pauvre Monsieur va perdre, car la même réplique a été entendu plus d'une fois et la jurisprudence est claire...coupable.

Nan nan nan. C'est le meme permis de conduire car il a le meme no de dossier. Le policier en a échappé une belle la. Pis pour avoir eu $850 d'Amende, y'a eu autre chose avec.

Mitch
14/03/2008, 15h14
Du racisme, pas vraiement, mais de la studipide : oui

Si tu n'as pas ton permis avec toi c'est environ 400-425$ mais si tu l'as en double c'est 850$ ...

vtec
14/03/2008, 15h46
au lieu de donner des ticket a la con, le gros epais de flic devrait etre pres des zone scolaire. Mais cé pas payant. Plus facile de donner un ticket de 850$ pour un osti de niaiserie

lafe005
14/03/2008, 16h44
heille vieux pot.!! comment vas tu ??? ...

long time no see.!!

dunlop5120
14/03/2008, 18h25
Hahaha..vous me faites rire, vous recevez un ticket, mais c'est le policier qui est con.

Je me demande bien finalement, qui est le plus con des deux...celui qui contrevient à la Loi et celui qui applique la Loi ???

Pensez-y... :wink:

Japfan
14/03/2008, 18h28
Le plus con, c'est lui qui applique aveuglément la loi sans utiliser son gros bon sens.

dunlop5120
14/03/2008, 18h29
au lieu de donner des ticket a la con, le gros epais de flic devrait etre pres des zone scolaire. Mais cé pas payant. Plus facile de donner un ticket de 850$ pour un *censuré* de niaiserie

Et si finalement, le 2 ime permis servirait en tant que faux et qu'ils permetteraient, par exemple, de loader un cellulaire et que par le fait même ton compte mensuel passe de 20$ à 30$...est-ce que tu le trouverais toujours aussi épais le flic.

Pas sur et pourtant c'est bien le cas...l'usage de faux ou double coutent des millions par année aux autres citoyens.

Red_bomber_gsi
14/03/2008, 18h43
ouais si le numero n est pas le meme je suis totallement daccord ak toi mais la come on le gars ya juste oublier de jeter son ancien permis avec exactement toutes les meme informations sur un ou sur l autre c comme je crois le policier a manquer de jugement la dessus c est tout mais bon le gars va aller plaider sa cause j espere et le juge ensuite tranchera

vtec
14/03/2008, 18h46
au lieu de donner des ticket a la con, le gros epais de flic devrait etre pres des zone scolaire. Mais cé pas payant. Plus facile de donner un ticket de 850$ pour un *censuré* de niaiserie

Et si finalement, le 2 ime permis servirait en tant que faux et qu'ils permetteraient, par exemple, de loader un cellulaire et que par le fait même ton compte mensuel passe de 20$ à 30$...est-ce que tu le trouverais toujours aussi épais le flic.

Pas sur et pourtant c'est bien le cas...l'usage de faux ou double coutent des millions par année aux autres citoyens.

si mon permis se retrouve dans tes mains, je serais pas content. Mais dans mes poches, cé le meme ost i e de permis....

Boud
14/03/2008, 18h57
au lieu de donner des ticket a la con, le gros epais de flic devrait etre pres des zone scolaire. Mais cé pas payant. Plus facile de donner un ticket de 850$ pour un *censuré* de niaiserie

Et si finalement, le 2 ime permis servirait en tant que faux et qu'ils permetteraient, par exemple, de loader un cellulaire et que par le fait même ton compte mensuel passe de 20$ à 30$...est-ce que tu le trouverais toujours aussi épais le flic.

Pas sur et pourtant c'est bien le cas...l'usage de faux ou double coutent des millions par année aux autres citoyens.

Qui veux-tu qu'il fraude quand il a 2 permis identiques de lui-même?

vtec
14/03/2008, 19h04
la photo?? j'ai pris 30 lbs entre chaque permis!!! d'ici 10 ans, ca sera pas beau!!

lafe005
14/03/2008, 20h19
au lieu de donner des ticket a la con, le gros epais de flic devrait etre pres des zone scolaire. Mais cé pas payant. Plus facile de donner un ticket de 850$ pour un *censuré* de niaiserie

Et si finalement, le 2 ime permis servirait en tant que faux et qu'ils permetteraient, par exemple, de loader un cellulaire et que par le fait même ton compte mensuel passe de 20$ à 30$...est-ce que tu le trouverais toujours aussi épais le flic.

Pas sur et pourtant c'est bien le cas...l'usage de faux ou double coutent des millions par année aux autres citoyens.

si mon permis se retrouve dans tes mains, je serais pas content. Mais dans mes poches, cé le meme ost i e de permis....

faut pas deraillé.!!!!!!!!!!

je rappelle... le meme permis..le meme numero ..mais un qui fini a la fn du mois. et l'autre qui debute.!!... a la meme date.!!!..

il est ou le probleme.!!! j'en vois pas.!!

si tu as 2 permis different,ex: de 2 provinces, LA té dans mmarde...

G@B
14/03/2008, 20h35
Le plus con, c'est lui qui applique aveuglément la loi sans utiliser son gros bon sens.

Voilà. :thumb:

Stan Marsh
15/03/2008, 01h23
je rappelle... le meme permis..le meme numero ..mais un qui fini a la fn du mois. et l'autre qui debute.!!... a la meme date.!!!..


Le nouveau permis ne commence pas quand l'ancien fini mais plutot à la date d'émission, donc quand on va le faire faire. En tout cas, le mien était valide près de 2 mois avant ma date de fête... Rappelez vous qu'on y va d'avance pour ce faire tirer le portrait en même pour la carte soleil de la RAMQ.

Mais bon, ça change rien à la situation... le policier aurait pu se contenter de donner un avertissement...

Moral de l'histoire: passez donc les ciseaux dans l'ancien permis quand vous recevez le nouveau!

lafe005
15/03/2008, 12h39
je rappelle... le meme permis..le meme numero ..mais un qui fini a la fn du mois. et l'autre qui debute.!!... a la meme date.!!!..


Le nouveau permis ne commence pas quand l'ancien fini mais plutot à la date d'émission, donc quand on va le faire faire. En tout cas, le mien était valide près de 2 mois avant ma date de fête... Rappelez vous qu'on y va d'avance pour ce faire tirer le portrait en même pour la carte soleil de la RAMQ.

Mais bon, ça change rien à la situation... le policier aurait pu se contenter de donner un avertissement...

Moral de l'histoire: passez donc les ciseaux dans l'ancien permis quand vous recevez le nouveau!

j,ai re-verifier mes 2 permis.. (ben oui.. je garde mon ancien dans ma fillière au cas ou)

seul le # de reference change.!!!

Corvin Ello
15/03/2008, 15h45
Du racisme, pas vraiement, mais de la studipide : oui

Si tu n'as pas ton permis avec toi c'est environ 400-425$ mais si tu l'as en double c'est 850$ ...

Tu as tout dit là! Icitte au Keubeck, l'illégalité coûte moins cher que la distraction ou l'ignorance, %$&?@# :bang: :bang: :bang:

Francis F
15/03/2008, 16h26
À mon dernier renouvellement, la dame à la SAAQ m'a bien dit que mon ancien n'était plus bon à l'instant et que je devais le détruire en arrivant à la maison.

lafe005
15/03/2008, 16h47
À mon dernier renouvellement, la dame à la SAAQ m'a bien dit que mon ancien n'était plus bon à l'instant et que je devais le détruire en arrivant à la maison.

dans ce cas là.. sont donc cave...
elle aurait pus le faire devant toi ...!! :roll:

Silverblades
15/03/2008, 16h57
À mon dernier renouvellement, la dame à la SAAQ m'a bien dit que mon ancien n'était plus bon à l'instant et que je devais le détruire en arrivant à la maison.

Bin oui Francis ! toujours plus vertueux que la vertue elle-même ! :roll:

Va dont faire la morale à tes lapins à la place !

Francis F
15/03/2008, 17h07
À mon dernier renouvellement, la dame à la SAAQ m'a bien dit que mon ancien n'était plus bon à l'instant et que je devais le détruire en arrivant à la maison.

Bin oui Francis ! toujours plus vertueux que la vertue elle-même ! :roll:

Va dont faire la morale à tes lapins à la place !

Et tu veux en venir où ma grande ? Tu n'as pas eu ton nananne depuis un bout ? Tu peux te satisfaire manuellement et ainsi dissiper ta frustration... :lol: Minable simplet (copyright Saintor :mrgreen: ) !

Silverblades
15/03/2008, 17h41
À mon dernier renouvellement, la dame à la SAAQ m'a bien dit que mon ancien n'était plus bon à l'instant et que je devais le détruire en arrivant à la maison.

Bin oui Francis ! toujours plus vertueux que la vertue elle-même ! :roll:

Va dont faire la morale à tes lapins à la place !

Et tu veux en venir où ma grande ? Tu n'as pas eu ton nananne depuis un bout ? Tu peux te satisfaire manuellement et ainsi dissiper ta frustration... :lol: Minable simplet (copyright Saintor :mrgreen: ) !

Où je veux en venir monsieur parfait ??

C'est que ton habitude de faire constamment la morale gosse sérieusement ! Tu ne fais jamais rien de mal, tu jettes ton ancien permis à la seconde que tu reçois ton nouveau, tu ne dépasses jamais 99km/h sur l'autoroute, tu comptes toujours 3 secondes quand tu t'arrêtes à un coin de rue... :roll:

Heille !!! Si t'es de même à ta job, reste pas surpris si un de tes employés à l'envie de te rentrer dans un mur un jour...

Pis pour les nanannes, inquiète-toi pas ! J'ai tout ce qu'il me faut ! 8)

D'ailleurs, j'crois que t'es mal placé pour juger qui que ce soit... après tout, moi j'ai pas besoin de m'entourer de tonnes d'animaux pour me sentir moins seul...

Francis F
15/03/2008, 18h06
C'est que ton habitude de faire constamment la morale gosse sérieusement !

Ben tant mieux si je te gosse parce que tu es une pollution virtuelle. Et l'idée que tu existes réellement me répugne. Des gens toujours négatifs comme toi, ça me fait vômir.


Tu ne fais jamais rien de mal, tu jettes ton ancien permis à la seconde que tu reçois ton nouveau, tu ne dépasses jamais 99km/h sur l'autoroute, tu comptes toujours 3 secondes quand tu t'arrêtes à un coin de rue... :roll:

Sais-tu de quoi ? Je l'ai encore mon ancien permis (chez moi, pas dans mon portefeuille) et ça fait plus de 2 ans qu'il est échu. Je n'ai jamis dit que j'avais jeté mon vieux permis, mais bien que la dame de la SAAQ m'a dit de le faire. Apprend à lire, tu sembles ne pas savoir lire. Attends, je vais essayer d'être plus simple pour ton cerveau... apran a lir ! Plus simple comme ça. Et pour ton information, je roule sur le cruise à 118 sur l'autoroute et mes stops... sont complets, mais pas de 3 secondes.


Heille !!! Si t'es de même à ta job, reste pas surpris si un de tes employés à l'envie de te rentrer dans un mur un jour...

Sais tu, c'est drôle que tu parles de ça, parce qu'ils me l'ont fait vendredi... pendant mon appel conférence, ils ont empilé des caisses d'huile devant la porte de mon bureau. J'en ai braillé... de rire !

Sinon, c'est vrai que certains assistants du magasins ne m'aimaient pas au début. Ça brassait pas mal. Mais c'est comme ça que j'ai réussi à aller chercher le respect de mon équipe. Ils ont vu que j'étais derriere eux. Mais pour toi, la gestion de personnel doit être difficile à comprendre puisque tu es destiné à rester mopologiste pour le restant de tes tristes jours.

Mais si ça te tente de faire mon évaluation professionnelle sans me connaître, tu vas devoir attendre un an puisque j'ai eu la mienne jeudi.


Pis pour les nanannes, inquiète-toi pas ! J'ai tout ce qu'il me faut ! 8)

Ah ! Ok, tu as un miroir ! :mrgreen: :mrgreen; :mrgreen:


D'ailleurs, j'crois que t'es mal placé pour juger qui que ce soit... après tout, moi j'ai pas besoin de m'entourer de tonnes d'animaux pour me sentir moins seul...

Mais en ayant des animaux, je peux fournir les buffets chinois de la région et me faire un sideline ! mai évidemment, pour toi, un rapport d'impôt à plus d'un revenu est du chinois...

need_for_speed
15/03/2008, 19h08
C'est que ton habitude de faire constamment la morale gosse sérieusement !

Ben tant mieux si je te gosse parce que tu es une pollution virtuelle. Et l'idée que tu existes réellement me répugne. Des gens toujours négatifs comme toi, ça me fait vômir.


Tu ne fais jamais rien de mal, tu jettes ton ancien permis à la seconde que tu reçois ton nouveau, tu ne dépasses jamais 99km/h sur l'autoroute, tu comptes toujours 3 secondes quand tu t'arrêtes à un coin de rue... :roll:

Sais-tu de quoi ? Je l'ai encore mon ancien permis (chez moi, pas dans mon portefeuille) et ça fait plus de 2 ans qu'il est échu. Je n'ai jamis dit que j'avais jeté mon vieux permis, mais bien que la dame de la SAAQ m'a dit de le faire. Apprend à lire, tu sembles ne pas savoir lire. Attends, je vais essayer d'être plus simple pour ton cerveau... apran a lir ! Plus simple comme ça. Et pour ton information, je roule sur le cruise à 118 sur l'autoroute et mes stops... sont complets, mais pas de 3 secondes.


Heille !!! Si t'es de même à ta job, reste pas surpris si un de tes employés à l'envie de te rentrer dans un mur un jour...

Sais tu, c'est drôle que tu parles de ça, parce qu'ils me l'ont fait vendredi... pendant mon appel conférence, ils ont empilé des caisses d'huile devant la porte de mon bureau. J'en ai braillé... de rire !

Sinon, c'est vrai que certains assistants du magasins ne m'aimaient pas au début. Ça brassait pas mal. Mais c'est comme ça que j'ai réussi à aller chercher le respect de mon équipe. Ils ont vu que j'étais derriere eux. Mais pour toi, la gestion de personnel doit être difficile à comprendre puisque tu es destiné à rester mopologiste pour le restant de tes tristes jours.

Mais si ça te tente de faire mon évaluation professionnelle sans me connaître, tu vas devoir attendre un an puisque j'ai eu la mienne jeudi.


Pis pour les nanannes, inquiète-toi pas ! J'ai tout ce qu'il me faut ! 8)

Ah ! Ok, tu as un miroir ! :mrgreen: :mrgreen; :mrgreen:


D'ailleurs, j'crois que t'es mal placé pour juger qui que ce soit... après tout, moi j'ai pas besoin de m'entourer de tonnes d'animaux pour me sentir moins seul...

Mais en ayant des animaux, je peux fournir les buffets chinois de la région et me faire un sideline ! mai évidemment, pour toi, un rapport d'impôt à plus d'un revenu est du chinois...

Après, c'est qui qui vient dire que certains polluent le forum ?

Francis F
15/03/2008, 19h17
Après, c'est qui qui vient dire que certains polluent le forum ?

Toi, apprends à te mêler de tes affaires.

need_for_speed
15/03/2008, 19h54
Après, c'est qui qui vient dire que certains polluent le forum ?

Toi, apprends à te mêler de tes affaires.

Ca , c'est parce que t'es bouché pis tu sais pu quoi dire! Mais de toute façon, quand est-ce que tu te mêle de tes affaires toi?

Francis F
15/03/2008, 20h08
Après, c'est qui qui vient dire que certains polluent le forum ?

Toi, apprends à te mêler de tes affaires.

Ca , c'est parce que t'es bouché pis tu sais pu quoi dire! Mais de toute façon, quand est-ce que tu te mêle de tes affaires toi?

Tu avais rapport dans cette discussion ? Non. La merde prendrait moins souvent si les gens cessaient de s'interposer dans une discussion entre 2 personnes.

nicroll
15/03/2008, 21h07
Question, moi j'en ai 3 de permis de conduire, dont 2 en tout temps dans mon portefeuille, un Québécois, un Américain (Ohio) et un Français... Est ce que cela fait de moi un contrevenant à la loi ?

lafe005
15/03/2008, 21h14
Question, moi j'en ai 3 de permis de conduire, dont 2 en tout temps dans mon portefeuille, un Québécois, un Américain (Ohio) et un Français... Est ce que cela fait de moi un contrevenant à la loi ?

surtout, ne les montre pas a l'agent.!! :lol:

Stan Marsh
15/03/2008, 21h49
Question, moi j'en ai 3 de permis de conduire, dont 2 en tout temps dans mon portefeuille, un Québécois, un Américain (Ohio) et un Français... Est ce que cela fait de moi un contrevenant à la loi ?

Voici le fameux chapitre 94 du Code de la sécurité routière du québec
http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?file=/C_24_2/C24_2.html&type=2


Permis unique.

94. Nul ne peut être titulaire de plus d'un permis d'apprenti-conducteur, de plus d'un permis probatoire ou de plus d'un permis de conduire de la même classe délivrés par la Société.

Permis unique.

Nul ne peut être à la fois titulaire d'un permis d'apprenti-conducteur et d'un permis probatoire de la même classe délivrés par la Société.

Permis unique.

Nul ne peut être à la fois titulaire d'un permis d'apprenti-conducteur et d'un permis de conduire de la même classe délivrés par la Société.

Permis unique.

Nul ne peut être à la fois titulaire d'un permis probatoire et d'un permis de conduire de la même classe délivrés par la Société.

Exception.

Sauf dans les cas et aux conditions prévues par règlement:

1° le titulaire d'un permis de conduire délivré par la Société ne peut être également titulaire d'un permis de conduire valide délivré par une autre autorité administrative au Canada;

2° le titulaire d'un permis de conduire valide délivré par une autre autorité administrative au Canada ne peut, lorsqu'il conduit un véhicule routier au Québec, être titulaire de plus d'un permis de conduire valide délivré par une autorité administrative au Canada;

3° le titulaire d'un permis de conduire délivré par la Société ne peut être également titulaire d'un permis de conduire valide délivré par une autorité administrative aux États-Unis;

4° le titulaire d'un permis de conduire valide délivré par une autre autorité administrative au Canada ne peut, lorsqu'il conduit un véhicule routier au Québec, être également titulaire d'un permis de conduire valide délivré par une autorité administrative aux États-Unis;

5° le titulaire d'un permis de conduire valide délivré par une autorité administrative aux États-Unis ne peut, lorsqu'il conduit un véhicule routier au Québec, être également titulaire d'un permis de conduire valide délivré par une autre autorité administrative aux États-Unis.

1986, c. 91, a. 94; 1987, c. 94, a. 17; 1990, c. 19, a. 11; 1990, c. 83, a. 46.

Bref, Nicroll, selon la loi québecoise, tu ne devrais pas avoir de permis du Québec et de l'Ohio. Tu es ok par contre avec le permis français car ce n'est pas un permis délivré par une "autorité administrative au Canada ou aux États-Unis".

Et pour le cas présenté au début du post, il n'y a rien dans la loi, du moins dans cet article. Comme on disait, il s'agissait du même permis... Le policier en power trip a interprété le reglement "Nul ne peut être titulaire de plus d'un permis d'apprenti-conducteur, de plus d'un permis probatoire ou de plus d'un permis de conduire de la même classe délivrés par la Société." comme entant que "tu n'as pas le droit d'avoir deux bout de papier avec PERMIS d'écrit dessus..."

Mais bon, des innocents y'en a dans tout les domaines: je connais un mécanicien d'expérience qui croit dur comme fer que sur les Elantra VE, ce n'est pas VE qui est écrit mais plûtot V6 et que le moteur de cette Elantra est un V6.

dedemo
15/03/2008, 23h39
Avez-vous le lien de l'article les boys, me semble que c'est "heavy" 850 tomates pour ce genre d'infraction. Si c'est le cas, le titre de ton post est joliment justifié; mais je serais pas surpris qu'il y ait autre chose! Une histoire qui me laisse perplexe :?

Stan Marsh
15/03/2008, 23h49
Avez-vous le lien de l'article les boys, me semble que c'est "heavy" 850 tomates pour ce genre d'infraction. Si c'est le cas, le titre de ton post est joliment justifié; mais je serais pas surpris qu'il y ait autre chose! Une histoire qui me laisse perplexe :?

Même lien...


Infraction et peine.

146.1. Quiconque contrevient à l'article 94 commet une infraction et est passible d'une amende de 600 $ à 2 000 $.

1987, c. 94, a. 23; 1990, c. 4, a. 212.

nicroll
16/03/2008, 08h30
:lol: bon alors je suis un hors la loi :lol:

Vraiment étrange comme loi car aux États Unis, lorsque vous avez un Visa de travail vous êtes considéré comme résident, même si c'est pour moins d'un an, et par conséquent leur loi nous oblige à avoir le permis de conduire de l'état dans lequel on se trouve (et repasser les examens même !!!)...

Donc là bas je ne peux pas conduire avec mon permis Canadien, car je suis résident et non en vacances. Mais, ici comme je reste tout de même résident Canadien (je suis en dehors du pays moins d'un an) je conserve mes droits !!

Bref je vais enlever mon permis de l'Ohio pour éviter les problèmes !!

Pour le permis Français, c'est un permis à vie donc c'est probablement pour cela que la loi Québécoise ne peut rien faire contre cela....

vtec
16/03/2008, 09h39
loi ou pas, ctun zélé..fait 25 ans que je conduit et je ne conaissait pas ce reglement. Comme 95% des gens selon moi..

chus pas avocat, chus camionneur donc les passe passe pour fourrer le pauvre citoyen, je les connais pas..le boeuf, oui et il a appliquer la loi a la lettre car la personne etais noir et lui, un gros zélé que sa badge lui monte au peu de cerveau qu'il a...

et regarder bien le 1 er avril la belle gang de crosseur courir apres ceux qui vont parler au cellulaire. un autre belle trappe a cash!! AUCUN es ti e de rapport avec la securité. Ca ete prouver partout que le fait d'avoir un main libre aide pas la concentration au volant. Donc, nous, le petit peuple de rebelle qui sommes sur taxer, allons l'etre encore plus grace a une est i e de conne qui a voulue prouver sa virilité. Et cé la popo qui va faire appliquer cette loi..les coffrees de l'etat vont augmenter mais il va avoir autant d'accident et de mort surs nos routes..bravo

dunlop5120
16/03/2008, 20h37
Continuez à poster, maintenant je comprends mieux pourquoi "Occupation double" et toutes les conchonneries du genre...et également pourquoi les politiciens doivent faire des sorties publiques qui peuvent être comprises par des enfants de 6 ans.

C'est pathétique à lire... :oops:

Exemple:


chus pas avocat, chus camionneur donc les passe passe pour fourrer le pauvre citoyen, je les connais pas..le boeuf, oui et il a appliquer la loi a la lettre car la personne etais noir et lui, un gros zélé que sa badge lui monte au peu de cerveau qu'il a...

Slammer
17/03/2008, 12h56
si la lois est stupide et que la montant du ticket est trop eleve, pourquoi on refait pas la lois....ce n'est pas le messager qui faut tuer.

dedemo
17/03/2008, 16h16
S'il fallait refaire toutes les lois qui sont stupides!!!

vtec
17/03/2008, 17h36
S'il fallait refaire toutes les lois qui sont stupides!!!

ta un bon point!!

MisterT
17/03/2008, 18h21
Surement qu'à l'interne, ce policier a payer sa shot. Les policiers n,aiment pas trop avoir un Zelé comme cela....comme dans toute les job.

Mitch
17/03/2008, 19h55
si la lois est stupide et que la montant du ticket est trop eleve, pourquoi on refait pas la lois....ce n'est pas le messager qui faut tuer.

Dans ce cas la, le Policier est plus d'un messager. Il aurait pus utiliser son JUGEMENT. La loi n'est pas stupide, mais l'APPLICATION fait dans ce cas l'est. Si l'un des deux permis aurait ete un faux ou un permis volee, .. Ok Fine, mais c,est juste le T.. de meme permis avec les memes infos a la seul difference que l'un commencait un peut avant la fin de l'autre.

J'ai 4 Permis de conduire:
- 1 Delivree par le Gouv. Canadien (Pour le Travail)
- 1 International (fait par le CAA)
- 2 de la SAAQ (j'avais perdu mon Porte-feuille et j'ai fait refaire mon permis. J'ai retrouver mon ancien permis que je laisse dans l'auto) et les seuls infos differentes sont la date de delivrance et la photo.

lafe005
17/03/2008, 21h13
seuls infos differentes sont la date de delivrance et la photo.

et le # de reference..!! et c'est cela qu'il verifie.!! pas juste le # du permis tel quel... (info recu de mon cousin a laval..et confirmer par mon autre cousin sergent à longueuil...)

Stan Marsh
17/03/2008, 21h15
si la lois est stupide et que la montant du ticket est trop eleve, pourquoi on refait pas la lois....ce n'est pas le messager qui faut tuer.

Dans ce cas la, le Policier est plus d'un messager. Il aurait pus utiliser son JUGEMENT. La loi n'est pas stupide, mais l'APPLICATION fait dans ce cas l'est. Si l'un des deux permis aurait ete un faux ou un permis volee, .. Ok Fine, mais c,est juste le T.. de meme permis avec les memes infos a la seul difference que l'un commencait un peut avant la fin de l'autre.

J'ai 4 Permis de conduire:
- 1 Delivree par le Gouv. Canadien (Pour le Travail)
- 1 International (fait par le CAA)
- 2 de la SAAQ (j'avais perdu mon Porte-feuille et j'ai fait refaire mon permis. J'ai retrouver mon ancien permis que je laisse dans l'auto) et les seuls infos differentes sont la date de delivrance et la photo.

Selon la loi, tu en aurais de trop... C'est ok pour ton permis international, mais vérifie-donc si ton permis militaire ne rend pas redondant ton permis québecois (sauf si il couvre d'autres classe de véhicule que celui de la SAAQ)

wowlesmoteurs
17/03/2008, 23h07
ben rare que la saaq délivre des permis de conduire pour un tank, un camion de transport de l'armé, ou encore un transport de troupe blindé :wink:

mon fils a un permis de l'armé, qui lui donne la droit de conduire certain véhicule militaire dont il a eu une formation au préalable. mais ca pas raport avec le permis de conduire classique de la saaq.

Stan Marsh
17/03/2008, 23h19
Quoi? T'es en train de me dire que la SAAQ ne pouras me délivrer de permis de tank? Mais avec quoi je vais aller écraser vos char?? :lol:

C'est pour ça que je spécifiais la classe: si le permis de l'armé spécifie qu'il peut conduire un véhicule de classe 5, il est donc dans l'illégalité d'avoir deux permis émis pas des instances canadiennes pour la même classe.

wowlesmoteurs
18/03/2008, 10h36
Quoi? T'es en train de me dire que la SAAQ ne pouras me délivrer de permis de tank? Mais avec quoi je vais aller écraser vos char?? :lol:

C'est pour ça que je spécifiais la classe: si le permis de l'armé spécifie qu'il peut conduire un véhicule de classe 5, il est donc dans l'illégalité d'avoir deux permis émis pas des instances canadiennes pour la même classe.


je connais pas tout a propos de permis de conduire de l'armé, mais ca pas raport avec la classe5 de la saaq pour la plupart des cas.

Slammer
18/03/2008, 14h13
si la lois est stupide et que la montant du ticket est trop eleve, pourquoi on refait pas la lois....ce n'est pas le messager qui faut tuer.

Dans ce cas la, le Policier est plus d'un messager. Il aurait pus utiliser son JUGEMENT. La loi n'est pas stupide, mais l'APPLICATION fait dans ce cas l'est. Si l'un des deux permis aurait ete un faux ou un permis volee, .. Ok Fine, mais c,est juste le T.. de meme permis avec les memes infos a la seul difference que l'un commencait un peut avant la fin de l'autre.

J'ai 4 Permis de conduire:
- 1 Delivree par le Gouv. Canadien (Pour le Travail)
- 1 International (fait par le CAA)
- 2 de la SAAQ (j'avais perdu mon Porte-feuille et j'ai fait refaire mon permis. J'ai retrouver mon ancien permis que je laisse dans l'auto) et les seuls infos differentes sont la date de delivrance et la photo.

alors, juste a etre plus clair dans la lois, me semble que c'est simple. Deja que c'est nous qui fond les lois, me semble que ca serait facile des ameliorer pour justement eviter ce genre de niaiserie la.

Mitch
18/03/2008, 18h58
Selon la loi, tu en aurais de trop... C'est ok pour ton permis international, mais vérifie-donc si ton permis militaire ne rend pas redondant ton permis québecois (sauf si il couvre d'autres classe de véhicule que celui de la SAAQ)

Selon la loi j'en ai un de trop, en fait j'en ai une copie de trop.

Le permis internationale est simplement une sorte de ''dictionaire'' qui explique quel vehicule que je peux conduire et il n,est pas valide au Canada.

Le permis militaire est considere comme un permis special, donc pas assujettis a la loi de la SAAQ. Ce permis inclue tous les vehicules motorise (Equipement lourd, tank, ...) et il inclue les vehicules qui pourrait se retrouver des classes identiques a ceux de la SAAQ. Le Seul bemol est qui n,est valide seulement quand je travail avec des vehicules militaires ou utilisee par l'armee, donc il est invalide quand je conduit Mon vehicule personnelle.

La raison que je garde mon permis retrouvee est simple, en cas d'oublie. 425$ pour ne pas avoir un permis sur soit + 400$ pour les papier des plaque + remorquage car on est pas capable de prouver a un policier zele que l'on a droit de conduire et que c'est notre vehicule... + $ ... (meme si il est capable lui meme de verifier dans son ordi...)

Un peu plus de 1000$ avec les frais pour simplement oublie de porte-feuille a la maison est un peu trop exagere...

Faite votre choix.