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Voir la version complète : achat et donation du Véhicule..implication



spiderman1972
13/08/2009, 11h03
Bonjour ,

Voici ma situation, J ai besoin de véhicule et mon crédit est affreux alors mon pere achete voiture neuve, avec financement 4 ans, puis mainetenant je veux m' immatriculer et m' assurer sur ce véhicule, est-ce possible?, c est quoi mes options

Francis F
13/08/2009, 11h13
Je ne pense pas qu'il y ait de problèmes. Il va simplement falloir que la voiture soit immatriculée au nom de ton père. Pour le reste, tu t'assures sur ce véhicule.

spiderman1972
13/08/2009, 11h26
mais si mon pere reste immatriculé, va falloir qu il reste assurer, et moi je m assure comment avec ces assurances comme conducteur principal?

Moi l' ideal serais de transférer a mon nom immatriculation et lui va contunuer a payer, et j aimerais l assurer par mon assureur sans qu il sois assurer car mon pere a déja son véhicule.

merci

Francis F
13/08/2009, 11h28
mais si mon pere reste immatriculé, va falloir qu il reste assurer, et moi je m assure comment avec ces assurances comme conducteur principal?

Moi l' ideal serais de transférer a mon nom immatriculation et lui va contunuer a payer, et j aimerais l assurer par mon assureur sans qu il sois assurer car mon pere a déja son véhicule.

merci

Il y a un moyen de faire ça, mais c'est beaucoup de paperasse... surtout que si ton père paie le véhicule, je ne suis pas sur que le véhicule puisse être immatriculé au nom de quelqu'un d'autre.

Slammer
13/08/2009, 12h44
ce n'est pas beaucoup de paperasse...ton pere a juste a faire un don a toi et l'auto va etre a ton nom!!!

wowlesmoteurs
13/08/2009, 13h20
ce n'est pas beaucoup de paperasse...ton pere a juste a faire un don a toi et l'auto va etre a ton nom!!!


faut que l'emprunt sur l'auto sois un emprunt personel.
si non si c'est un prêt auto d'une banque ou d'un constructeur comme GMAC ou Toyota finance mettons, la saaq vas demander une quittance avant de faire les transfert. et si il y un lien sur la voiture, la saaq ne feras pas le transfert selon moi.

spiderman1972
13/08/2009, 15h57
bon merci pour vos commentaires,

Finalement en effet mon pere peut me faire un don meme si l' auto est financer par Hyundai(banque scotia), sauf faut que je vois avec revenue quebec si c est ok..

Bon derniere chose avec les immatriculations a mon nom, mes assurances vont il demander si reste d argent a payer sur la voiture , ou eux s en fou, est-ce que je peux avoir probleme avec ma compagnie d assurance vous penser?

lizlec
13/08/2009, 17h22
bon merci pour vos commentaires,

Finalement en effet mon pere peut me faire un don meme si l' auto est financer par Hyundai(banque scotia), sauf faut que je vois avec revenue quebec si c est ok..

Bon derniere chose avec les immatriculations a mon nom, mes assurances vont il demander si reste d argent a payer sur la voiture , ou eux s en fou, est-ce que je peux avoir probleme avec ma compagnie d assurance vous penser?

Ils vont avoir besoin de connaître le créancier du véhicule parce que si tu scrap l'auto ils vont payer le créancier et te donner ce qui reste s'il y a lieu.

B200
13/08/2009, 17h40
bon merci pour vos commentaires,

Finalement en effet mon pere peut me faire un don meme si l' auto est financer par Hyundai(banque scotia), sauf faut que je vois avec revenue quebec si c est ok..

Bon derniere chose avec les immatriculations a mon nom, mes assurances vont il demander si reste d argent a payer sur la voiture , ou eux s en fou, est-ce que je peux avoir probleme avec ma compagnie d assurance vous penser?


Salut spiderman1972,
Je serais énormément surpris que cela puisse se faire que de transférer l'immatriculation du véhicule à ton nom, comme ton père à un financement sur le dit véhicule, l'institution prêteuse à un lien sur ce véhicule, si ton père te fait un don, il faut que le prêt soit payé ou encore transféré ce prêt en ton nom, car imagine la situation suivante, l'auto est à ton nom et ton père ne paye plus le prêt, donc la garantie que l'institution prêteuse elle à, c'est l'auto, et il ne peuvent plus la saisir elle n'est plus au nom de ton père, mais à ton nom, donc si c'est un prêt auto, c'est pas possible de changer le nom de l'immatriculation, à moins que le prêt soit entièrement payé,
Pierre

wowlesmoteurs
13/08/2009, 19h05
me semble que ce serait bien plus simple si le père endossait l'emprunt sur la voiture...........

Haminator
13/08/2009, 21h27
me semble que ce serait bien plus simple si le père endossait l'emprunt sur la voiture...........

Voila! :D

Mitch
13/08/2009, 21h36
Il pourrait dire aussi le vehicule est en Co-propriete avec son pere, donc il peut immatriculer lui-meme le vehicule.


L'immatriculation d'un véhicule routier acquis en copropriété s'effectue au nom du copropriétaire qui en fait la demande.

1986, c. 91, a. 23.