Voir la version complète : Procédure vente entre particuliers
Je mets ma voiture à vendre. C'est la première fois que je passe par là. J'aimerais connaître la procédure à suivre pour le changement de propriétaire. Comme notre succursale de la SAAQ a des heures d'ouverture dignes de banques (heures de soir en moins) je pense y aller par procuration. Je regarde le formulaire : est-ce que l'acheteur peut être mon représentant ou je dois absolument envoyer quelqu'un d'autre ?
Si oui et qu'il y va seul, dois-je enlever ma plaque avant ? Est-ce que c'est lui qui l'enlève après ? Quand dois-je désassurer mon véhicule ?
Merci de m'aider.
Il peut-être ton représentant. Le mieux est de l'envoyer faire les transferts du véhicule et lorsqu'il revient avec son papier de transsaction de la SAAQ et sa plaque tu lui laisses les clés. TU NE LE LAISSES SURTOUT PAS PARTIR AVEC TA PLAQUE NI DANS SES MAINS NI SUR L'AUTO EN AUCUN CAS !!!!!! Tu retire tes assurances dès que tu as la preuve que l'auto est transférée à son nom.
va chez un mandataire de la SAAQ qui est ouvert les soirs et les samedi, tellement plus simple!!!
De toute facon, si tu fais une procuration et que seulement l'acheteur se presente avec ton auto, la SAAQ va te retourner ta plaque et la difference en argent s'il y a lieu directement a toi.
Samourai
11/03/2010, 10h52
Je mets ma voiture à vendre. C'est la première fois que je passe par là. J'aimerais connaître la procédure à suivre pour le changement de propriétaire. Comme notre succursale de la SAAQ a des heures d'ouverture dignes de banques (heures de soir en moins) je pense y aller par procuration. Je regarde le formulaire : est-ce que l'acheteur peut être mon représentant ou je dois absolument envoyer quelqu'un d'autre ?
Si oui et qu'il y va seul, dois-je enlever ma plaque avant ? Est-ce que c'est lui qui l'enlève après ? Quand dois-je désassurer mon véhicule ?
Merci de m'aider.
Si j'ai bien lu ton adresse dans ton avatar. Tu vis à Québec. Donc, Place de la Cité ou sur la rue Bouvier.
http://www.caaquebec.com/NousJoindre/CentreService/CentreServiceList.htm?lang=fr
va chez un mandataire de la SAAQ qui est ouvert les soirs et les samedi, tellement plus simple!!!
De toute facon, si tu fais une procuration et que seulement l'acheteur se presente avec ton auto, la SAAQ va te retourner ta plaque et la difference en argent s'il y a lieu directement a toi.
C'est quoi cette affaire là que la SAAQ va te retourner ta plaque ... si le gars la laisse sur le char et se promène avec tu la reverra pas et s'il commet une infraction (ticket de parking/photo-radar/etc.) le ticket va arriver dans ta boîte aux lettres à toi même si la plaque est désactivée. Donc tu gardes ta plaque avec toi et tu ne la lui laisses pas ... point.
La plaque reste a la maison et le gars doit revenir avec la nouvelle immatriculation papier et sa nouvelle plaque. On viens judte d'acheter une usagé d'un particulier avec une procuration et l'auto a resté chez lui jusqu'à ce qu'on ait les papiers.
need_for_speed
11/03/2010, 16h49
Si j'ai bien lu ton adresse dans ton avatar. Tu vis à Québec. Donc, Place de la Cité ou sur la rue Bouvier.
http://www.caaquebec.com/NousJoindre/CentreService/CentreServiceList.htm?lang=fr
Non, ça ne veut rien dire. Quand on ne met rien à "localisation", la localisation par défaut est : ,qc
La plaque reste a la maison et le gars doit revenir avec la nouvelle immatriculation papier et sa nouvelle plaque. On viens judte d'acheter une usagé d'un particulier avec une procuration et l'auto a resté chez lui jusqu'à ce qu'on ait les papiers.
C'est pas une obligation, mais c'est la meilleure façon de sécuriser la transaction, car tant que l'acheteur n'a pas passé au bureau, l'auto est encore au vendeur, donc s'il arrive quelque chose entre le départ de l'acheteur et le transfert, bien l'auto est encore au vendeur donc c'est lui qui a une grosse partie du trouble.
Samourai
11/03/2010, 19h51
Non, ça ne veut rien dire. Quand on ne met rien à "localisation", la localisation par défaut est : ,qc
D'accord avec toi! Mais dans le lien que j'ai placé, il y a d'autres spots pour effectuer son transfert. À lui de voir!
Bon ça m'inquiétait trop alors j'ai fini par demander du temps non payé afin d'aller à la succursale SAAQ avec l'acheteur. Mais la méthode de lizlec me semble bonne pour l'utilisation de la procuration.
Merci à tous.
Ah oui, effectivement je ne suis pas à Québec. La dernière fois que j'avais regardé, on ne pouvait pas changer notre localisation, alors si on n'avait rien entré à l'abonnement : too bad.
lorsque j'ai acheter ma 6 a quebec, le gars m'a laisser partir avec son char et sa plaque. Il a signe le papier sur ses immatriculations comme quoi il cedais le vehicule et j'avais une procuration entre mes mains. Oui, il reste responsable du vehicule mais si je pognait un ticket, c'est a moi qui allait car il avait la preuve qu'il n'avait plus l'auto. Le lendemain, lorsque je suis aller au bureau de la SAAQ, ils ont remit la plaque a l'ancien proprio avec son remboursement.
lorsque j'ai acheter ma 6 a quebec, le gars m'a laisser partir avec son char et sa plaque. Il a signe le papier sur ses immatriculations comme quoi il cedais le vehicule et j'avais une procuration entre mes mains. Oui, il reste responsable du vehicule mais si je pognait un ticket, c'est a moi qui allait car il avait la preuve qu'il n'avait plus l'auto. Le lendemain, lorsque je suis aller au bureau de la SAAQ, ils ont remit la plaque a l'ancien proprio avec son remboursement.
D'accord, mais si tu l'avais pas remise à la SAAQ et gardée sur le véhicule, et que tu aurais passé en excès de vitesse sur un photo-radar par exemple, le ticket aurait retontit dans sa boîte aux lettre et il aurait dû contester le ticket et aller en cour prouver que ce n'était pas lui qui était dans le véhicule à ce moment là. Tu vois un peu le risque dont je parle? Même chose pour les tickets de stationnements ... si tu décides de pas le payer, l'avis de non paiement sera envoyer dans la boîte aux lettre du propriétaire de la plaque.
En tant que vendeur, je ne prends pas ce risque et demande que les transferts soient faits avant de donner les clés. Simple précaution qui peut sauver des problèmes au vendeur. Sinon, pour un achat distant comme le tient, j'aurais demandé que tu te procures un "transit" qui ne nécessite que le numéro de série me semble bien, avant de venir chercher l'auto ... tu aurais donc pu quitter sans ma plaque.
c'est sur....mais quand t'es pogne au bureau de la SAAQ a cause qu'il veule le papier original du contrat de location pour faire le transfere et que les deux personne sont a 100 km ch....disons que ca te tente pas de faire l'aller-retour deux fois. D'un autre cote, le vendeur gardais l'argent que devait me remettre dans temps et aussi longtemps que le transfere n'etait pas fini. Alors, moi-meme, j'avais un risque que le vendeur disparait sans me donne l'incitatif qui me donnait pour que je reprenne sa location.
c'est sur....mais quand t'es pogne au bureau de la SAAQ a cause qu'il veule le papier original du contrat de location pour faire le transfere et que les deux personne sont a 100 km ch....disons que ca te tente pas de faire l'aller-retour deux fois. D'un autre cote, le vendeur gardais l'argent que devait me remettre dans temps et aussi longtemps que le transfere n'etait pas fini. Alors, moi-meme, j'avais un risque que le vendeur disparait sans me donne l'incitatif qui me donnait pour que je reprenne sa location.
Ouin en effet avec un transfert de location ca peut devenir plus complexe.
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