Exporter véhicule au BC

[rimbaudjet]

Je vends mon véhicule a un acheteur qui réside en Colombie Britanique.
Le véhicule sera transporter par camion au frais de l'acheteur.
Quel est la procédure à la SAAQ pour ce cas ??
Je trouve aucune information sur le net.
J'ai appelé et on me confirme que je dois faire une déclaration solennelle dans un bureau de la SAAQ.

Je veux bien mais je trouve cela mince et j'ai pas envie de me faire avoir par des entourloupettes de la SAAQ.

Des idées ou bien je suis parano ??

[wowlesmoteurs]

Je vends mon véhicule a un acheteur qui réside en Colombie Britanique.
Le véhicule sera transporter par camion au frais de l'acheteur.
Quel est la procédure à la SAAQ pour ce cas ??
Je trouve aucune information sur le net.
J'ai appelé et on me confirme que je dois faire une déclaration solennelle dans un bureau de la SAAQ.

Je veux bien mais je trouve cela mince et j'ai pas envie de me faire avoir par des entourloupettes de la SAAQ.

Des idées ou bien je suis parano ??


avant de mettre votre véhicule sur le transport vers la BC, je m'assurerais que la cash est en ma possession. pas le chèque, mais les $ sonnant, avant de commencer a douter que la SAAQ pourrais vous faire des passe croche.

[Francis F]

Comme wowlesmoteurs le dit, assurez vous premièrement d'avoir l'argent en votre possession. Ensuite, vous suivez les instructions de la SAAQ. Je ne pense pas que la SAAQ vous fasse une passe croche.

[rimbaudjet]

L'entente que j'ai avec mon acheteur (qui est un particulier) est celle-ci:

Il m'envoie un contrat de vente avec sa signature avec nos noms, adresse, nom et # sérieu du véhicule et montant, par email.
Je le signe et lui faxe
Il me fait un transfert banque à banque. Lorsque les fonds sont disponible, J'amène le véhicule au transporteur.

Merci pour vos commentaires.
Je ne pense pas que la SAAQ va me faire une passe croche. Mais comme je ne trouve aucun texte sur ce cas sur le net, je me questionnais.

[Slammer]

En theorie, c'est l'acheteur qui va devoir s'Arranger a passe une inspection dans sa province. Toi, c'est de t'assure que ton char n'est plus plaque!!!

mais bon, ca sens l'arnarque car avec tes info de la banque, il peux voler ton identite.

[SpiFF]

Me semble qu'il y a un papier à faire remplir à la SAAQ pour une vente à un particulier hors-québec pour pas que l'acheteur ait à payer la taxe 'TVQ' ici au québec, puis par après la taxe provinciale de sa province.

Tiens, sur le site de la SAAQ justement:

http://www.saaq.gouv.qc.ca/faq/faq_immat.php#q1


Q1 : Vous avez vendu votre véhicule à une personne résidant à l'extérieur du Québec qui le rapportera chez lui. Comment faire pour l'immatriculation?
R : Vous pouvez procéder de deux façons :

Endossez votre certificat d'immatriculation et remettez-le à l'acquéreur. Celui-ci partira avec le véhicule dans sa province et présentera le certificat pour immatriculer le véhicule. De votre côté, vous devez vous rendre dans un point de service de la Société pour aviser que le véhicule a été acquis par une personne résidant à l'extérieur du Québec. La Société inscrira dans le dossier d'immatriculation que le véhicule a été acquis par une personne résidant à l'extérieur du Québec. Vous recevrez des crédits pour votre immatriculation s'il y en a. Ces crédits seront calculés à partir de la date où vous avisez la Société de la vente du véhicule. Ils peuvent aussi être calculés à partir de la date de l'immatriculation dans l'autre province ou état si vous présentez une photocopie du certificat d'immatriculation qui a été émis à ce moment. Vous demeurez responsable du véhicule jusqu'à ce qu'il soit immatriculé au nom du nouveau propriétaire. Nous vous conseillons de conservez vos assurances jusqu'à ce que vous soyez certain que le véhicule soit immatriculé au nom du nouveau propriétaire.
Présentez-vous avec l'acquéreur dans un point de service de la Société pour transférer le véhicule au nom de l'acquéreur. Il n'aura pas à payer les droits d'immatriculation, mais il devra payer la taxe de vente du Québec (TVQ). Il pourra obtenir un certificat d'immatriculation temporaire de quatre jours pour se rendre chez lui. Le formulaire de Demande de remboursement ou de non-paiement de la taxe de vente du Québec à l'égard d'un véhicule routier (http://www.revenu.gouv.qc.ca/fr/sepf/formulaires/vd/vd-60.aspx) du ministère du Revenu lui sera également remis. De votre côté, vous recevrez des crédits pour votre immatriculation s'il y en a.

La différence entre les deux méthodes est celle-ci :


avec la première méthode, vous n'êtes pas dégagé de la responsabilité du véhicule tant que celui-ci n'est pas immatriculé au nom du nouvel acquéreur. Vous demeurez donc responsable des dommages causé par le véhicule jusqu'à ce qu'il soit immatriculé au nom de l'acquéreur;
avec la deuxième méthode, l'acquéreur est enregistré comme étant le nouveau propriétaire du véhicule, vous êtes donc dégagé de toute responsabilité. Toutefois, l'acquéreur doit payer la TVQ.



Évidemment, la méthode #1 est à privilégier, pour éviter que l'acheteur paie la taxe provinciale en double (québec et sa province).

[RacingTeacher]

Ca sent l'arnaque à plein nez...

j'espère que tu vends un char ancien ou un char rare genre Grand National GNX car sinon, tu te fais fourrer assurer à 100%

Qui va acheter un char sans l'avoir vu! hahahahahahaah

[need_for_speed]

Ca sent l'arnaque à plein nez...

j'espère que tu vends un char ancien ou un char rare genre Grand National GNX car sinon, tu te fais fourrer assurer à 100%

Qui va acheter un char sans l'avoir vu! hahahahahahaah

Ben là, Hulk Hogan a déjà acheté une maison sans l'avoir vu avant, c'est ben pire lol!

[RacingTeacher]

tsé, une maison rare qui a déjà passé à echo vedette et qui a un vendeur célèbre, ca aide à être certains...

acheter une Cavalier au Québec sans l'avoir vu et se donner tout ce trouble quand tu n'as aucune difficulté à en trouver au BC....