Voir la version complète : Achat de maison questions
Ps3alltheway
18/10/2011, 11h18
Si on depasse la date de signature devant le notaire qui est indiquer la promesse d'achat peu-on canceller l'achat d'une maison (trop long delais)
Quand qu'on peu annuler l'achat et quand qu'on ne peut pas , c'est pas mal ca ma question
Si on depasse la date de signature devant le notaire qui est indiquer la promesse d'achat peu-on canceller l'achat d'une maison (trop long delais)
Quand qu'on peu annuler l'achat et quand qu'on ne peut pas , c'est pas mal ca ma question
Normalement, quand toute la paperasse a transigé chez le notaire, la secrétaire de celui-ci va communiquer avec les parties pour prendre un rendez-vous officiel. La date peut différer un peu mais cela ne peut pas faire cenceller le contrat... À moins de tomber dans des délais pas raisonnables....
HyperTech
18/10/2011, 13h10
normalement, quand l'offre d'achat est accepter et signer par les deux partie, il est impossible de reculer, a moins qu'il ai des conditions dans l'offre d'achat qui n'ont pas ete respecter, comme par exemple...
conditionnel a l'acceptation hypothecaire, mais que la personne ne passe pas a la banque, alors le contrat s'annule normalement.
si aucune condition et que les contrat est signe, alors c'est final. pour des depassement de delais, je ne suis pas vraiment au courant, ca mes jamais arriver.
je pense que les best ca serais de demander a un notaire.
une inspection où des vices importants sont décélés peux aussi faire canceller l'offre d'achat.
dans ce cas, l'acheteur qui se retire doit fournir au vendeur une copie du rapport d'inspection qu'il a lui-meme payé
une inspection où des vices importants sont décélés peux aussi faire canceller l'offre d'achat.
dans ce cas, l'acheteur qui se retire doit fournir au vendeur une copie du rapport d'inspection qu'il a lui-meme payé
et meme la, le vendeur peux contester les faits il y peux d'obliger a acheter la maison pareil. Cas vecu par moi-meme.
et meme la, le vendeur peux contester les faits il y peux d'obliger a acheter la maison pareil. Cas vecu par moi-meme.
je sais, j'ai vecu la meme chose en tant que vendeur... et l'idee de mettre un gun sur la tete de l'acheteur pour qu'il soit forcé d'acheter me plaisait pas, fake je l'ai laissé partir ... pour vendre 2 semaines plus tard.
pis c'est compliqué pour le vendeur de faire ca, un paquet de trouble en perpective
pas mal vague faut que tu expliques plus la situation réelle....
Ps3alltheway
18/10/2011, 22h29
plusieurs milliers de $$ a mettre donc un affaire qui etait conditionnel a l'achat qui doit etre remplacer . Le vendeur ne veux rien savoir de reparer et n'a pas signer mon papier pour mettre fin a la promesse d'achat non plus ..
La date de prise de possession peut être retarder de plusieurs façons. Lors de notre vente au printemps, notre date fut retardée vu que le délais était trop rapide pour le notaire et celui-ci était en vacance lors du transfert de titre. Aussi, ne pas se présenter, tu te mets ton notaire dans l'Q.
Aussi, les raisons doivent être bonne. Avoir trouvé LA maison n'est pas une raison. Une bonne raison serait perte de job ou décès. Mais encore là, la succession peut embarquer.
Il ne faut pas oublier le vendeur dans ce cas. Lui, il attend que tu prends possession. Peut-être il a pu lever ses conditions envers l,autres maisons ou il se fait construire une maison. Bonjour les poursuites possibles pour frais encourus.
Sauf que habituellement, une promesse d'achat est conditionnelle a l'inspection. Tu peux quand meme pas deceler des troubles serieux lors d'une visite avec l'agent pendant que le proprio fait cuire ses biscuits pour que ca sente bon et que le menage est impec!
Si a l'inspection, des fuites au toit deceler dans le grenier, de l'humidité excessive au sous-sol pouvant cacher une infiltration serieuse peuvent servir a mettre fin a ta promesse a moins que le vendeur baisse son prix en consequence.
Autrement, ca pas de sens, tu pourrais vendre une maison pleine de problemes juste parce que tu l'as bien "maquillée" ??
Pis si le vendeur s'entete a vouloir te faire signer sans reviser son prix, hee boy, bonne chance pour lui!!!
Facile, tu te presente pas a ton RDV pour ton financement, tu te foule la cheville mettons! ;-) tu retardes tout ce que tu peux, j'aimerais bin ca moi voir qqun me faire acheter qq chose de force !! Je sais que les regles sont weird dans ce domaine car il est vrai qu'une promesse d'achat, c'est serieux, mais le vendeur devrait user de gros bon sens plutot que de s'embarquer dans des procedures couteuses, qui lui garantisse meme pas sa vente anyway, un juge pourrait aussi juger que les troubles trouvés a l'inspection sont assez serieux.
mais ca, ca depend du "trouble"
plusieurs milliers de $$ a mettre donc un affaire qui etait conditionnel a l'achat qui doit etre remplacer . Le vendeur ne veux rien savoir de reparer et n'a pas signer mon papier pour mettre fin a la promesse d'achat non plus ..
Tu as écris avant que ma réponse soit inscrite :)
Dans ce cas-ci présent, tout dépend des informations mises lors de l'offre ainsi que suite à l'inspection. Si les réparations étaient une clause obligatoire, tu n,as pas besoin de niaiser le notaire avec la date. Tu n'as juste à communiquer avec lui et lui expliquer la situation et que tu refuses de prendre possession vu du non respect de l'entente. Ils ont juste qu'à la date de la prise de possession pour accomplir ces travaux. Alors dans ce cas-ci, tu peux faire comme moi lors de notre premier achat, j'ai demandé de revisiter la maison avant la prise de possession chez le notaire pour voir si les travaux avaient été fait.
Sauf que habituellement, une promesse d'achat est conditionnelle a l'inspection. Tu peux quand meme pas deceler des troubles serieux lors d'une visite avec l'agent pendant que le proprio fait cuire ses biscuits pour que ca sente bon et que le menage est impec!
Si a l'inspection, des fuites au toit deceler dans le grenier, de l'humidité excessive au sous-sol pouvant cacher une infiltration serieuse peuvent servir a mettre fin a ta promesse a moins que le vendeur baisse son prix en consequence.
Autrement, ca pas de sens, tu pourrais vendre une maison pleine de problemes juste parce que tu l'as bien "maquillée" ??
Pis si le vendeur s'entete a vouloir te faire signer sans reviser son prix, hee boy, bonne chance pour lui!!!
Facile, tu te presente pas a ton RDV pour ton financement, tu te foule la cheville mettons! ;-) tu retardes tout ce que tu peux, j'aimerais bin ca moi voir qqun me faire acheter qq chose de force !! Je sais que les regles sont weird dans ce domaine car il est vrai qu'une promesse d'achat, c'est serieux, mais le vendeur devrait user de gros bon sens plutot que de s'embarquer dans des procedures couteuses, qui lui garantisse meme pas sa vente anyway, un juge pourrait aussi juger que les troubles trouvés a l'inspection sont assez serieux.
mais ca, ca depend du "trouble"
Le vendeur peut référer l'acheteur à l'institution financière de son choix suite à une lettre de refus de financement. C'est pour cela qui est important de mettre un taux maximal dans un offre d'achat.
Si je faisait pas les réparations au moment de la signature (ajouter 2 colonnes porteuses pour redressser le toit au dessus de la gallerie) le notaire enlevait X$ au vendeur (moi), donc le contrat doit le mentionner dans une annexe. mais j'étais avec des agents immobiliers et je devais fournir la preuve de la réparation = factures sinon le notaire faisait une déduction sur la vente
Si je faisait pas les réparations au moment de la signature (ajouter 2 colonnes porteuses pour redressser le toit au dessus de la gallerie) le notaire enlevait X$ au vendeur (moi), donc le contrat doit le mentionner dans une annexe. mais j'étais avec des agents immobiliers et je devais fournir la preuve de la réparation = factures sinon le notaire faisait une déduction sur la vente
Moi, c'était la toiture à changer (hiver). On a mis 3K$ en fidéocommis pour cela avec une date maximal pour l'exécuter. Elle fut fait 2 mois après la prise de posssesion de mon acheteur et le tout fut réglé.
Ps3alltheway
24/10/2011, 18h55
autre question , mettons que tu achetes une maison dont la fosse sceptique et champ d'epuration ne sont pas en normes avec les normes d'aujourd'hui mais sont en normes avec l'annee de construction et installation et que le proprietaire possede un certificat de localisation , est-ce que c'est corect ou bien le tout doit etre refait selon les normes de 2011?
autre question , mettons que tu achetes une maison dont la fosse sceptique et champ d'epuration ne sont pas en normes avec les normes d'aujourd'hui mais sont en normes avec l'annee de construction et installation et que le proprietaire possede un certificat de localisation , est-ce que c'est corect ou bien le tout doit etre refait selon les normes de 2011?
Tout va dépendre de la banque. Certaines banques n'en voudront pour et d'autre oui. Tout dépend la différence entre la norme quand ce fut faite et la norme aujourd'hui.
Certificat de location, il y a eu beaucoup de changement dernièrement. Ton notaire va te dire s'il est encore valide ou non. Les numéros de cadastre ont changés.
autre question , mettons que tu achetes une maison dont la fosse sceptique et champ d'epuration ne sont pas en normes avec les normes d'aujourd'hui mais sont en normes avec l'annee de construction et installation et que le proprietaire possede un certificat de localisation , est-ce que c'est corect ou bien le tout doit etre refait selon les normes de 2011?
Pour la normes des fosses sceptiques, ca peut dependre de la municipalite aussi. Il arrive de la municipalite donne un droit acquis a la propriete (le droit acquis est tranferable au nouveau proprietaire) ou au proprietaire (le droit acquis n'est pas transferable). Dans la majorite des cas, les droits acquis sont revoqués des la modification du systeme.
Appelle la ville. Habituellement un droit acquis transféré. Demande au proprio de la faire vidanger la fosse septque avant de déménager, il y aura une inspection pour voir si tout est en ordre, pis c'est ça merde....il faut qu'il l'enlève....
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