Quel est la taxe que l`ont doient payer a SAAQ si on achete un vehicule d`un particulier et y a t`il moyen de savoir le prix de liste d`un vehicule pour les taxes , merci
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Quel est la taxe que l`ont doient payer a SAAQ si on achete un vehicule d`un particulier et y a t`il moyen de savoir le prix de liste d`un vehicule pour les taxes , merci
La taxe sur le prix payer. Pour les vehicule recents, il y a un bareme de prix minimal aussi.
tu paye la TVQ soit 7.5% du prix le plus haut des deux (soit le prix que le vendeur déclare ou le prix listé a la SAAQ).
Leurs liste est privé, et généralement beaucoup plus que le prix réel des voitures usagés sur le marché, donc plus de taxe a payer!!!
Sauf si le vehicule a plus de 10 ans dans ce cas la tu declare le prix que tu veut...
Sûr que c'est 10 ans la limite? (bon à savoir!)
Sans vouloir mettre ma main au feu, me s'emble que la limite est plus vers 5 ans. J'ai un collegue qui a recu le truck a son pere qui n'est plus capable de conduire et le truck a 5-6 ans. Il a rien eu a payer a la SAAQ autre que les frais administratif.Citation:
Envoyé par SpiFF
quand ca vient de la famille ca peut passer comme un don et il ny aura pas de taxes
Je crois effectivement que c'est 10 ans la limite.
Je me suis acheté cet été un Tiburon 1999 que j'ai payé 1100$.
Au bureau de la SAAQ, j'ai payé les taxes sur 4200$ soit plus de 300$.
Le véhicule était VGA et reconstruit, il était aussi plutôt délabré, mais leurs livres s'en foutent de cet état de fait.
La seule autre avenue, c'est un évaluateur de la SAAQ, qui va coûter quelques centaines de dollars pour évaluer le véhicule, et ensuite tu auras la TVQ à payer sur l'évaluation du véhicule qu'il aura faite.
Après un calcul rapide, ça ne valait pas la peine dans mon cas, j'ai fermé ma gueule et j'ai payé le 300$.
Citation:
Envoyé par Mitch
comme dit mazzzda, en faisant un don via la famille. pas de taxe a payé.
quand mon fils a racheter ma location "corolla 2003". pour évité les frais de transfert de 400$ de toyota si c'étais un autre que moi qui rachetais la voiture. bien j'ai acheter la voiture moi même de toyota, et j'en ais fait don amon fils par la suite pour évité de payé les taxes une deuzieme fois.
mais c'est bien au tour de 10 ans que la TVQ est applicable.
C'est 10 ans et la valeur est faite à partir du livre d'Auto-Hebdo.
C'est 10ans de moins que l'année en cours, donc une 1999 et - n'est pas taxable...et 2000 et + est taxable.
Pour la taxe, c'est le prix du red book( la dame l'a sortie devant moi l'autre jour, car le véhicule n'était pas dans la liste informatique), donc plus bas que le marché actuel ordinairement. À moins qu'il y ait une dépréciation subite du marché, un peu comme l'année dernière avec les prix canadiens ajustés. Et par expérience personnelle, pour avoir passer à peu près 20 fois à la SAAQ pour un achat usagé, leur prix est assez bas...malgré de très bon deal. Ex: BMW M3 smg 2003...la SAAQ: 26 500$...essayez d'en trouver une à ce prix là.
Pour les VGA, ça prend une évaluation, j'ai payé 40$ il y a 3 ans. C'est pas une évaluation complète, juste une estimation de la valeur du véhicule.
Ha et les véhicule US ça marche pas pour l'évaluation, je me suis essayé et les évaluateurs ne déprécie pas la valeur du véhicule.
La SAAq ne respecte même pas une personne qui arrive avec un contrat de vente en bon éduforme d'un garage, accompagné de l'étiquette de vitre prouvant le montant de la transaction, pour déterminer le prix de la TVQ à payer.Il détermine le prix de la transaction en fonction d'un barême établi par eux même qui n'a aucun rapport avec le marché et qui ne tien pas compte du Kilométrage et de l'usure la voiture.
Donc le 7.5% devient dans bien des cas un 15%
EX: Pour eux un véhicule de 200,000 Kilos est considéré taxable de la même façon que le même véhicule à 50,000Km.(Ça vaut le même prix pour eux!!!!!)
Ces malpropres sont dû pour un recours collectif d'envergure qui impliquerais tout l'argent qu'ils ont volé au contribuables ainsi que des dommages exemplaires pour le manque de respect ,car pour eux ont est tous des crosseurs même si ont a des documents qui prouvent le contraire.
Il vont vous répondre allez faire évaluer le véhicule et on vous remboursera sachant que les frais encourus pour une telle évaluation équivaut au montant volé donc ils s'en tirent.
Vive le travail au noir ....!!!!!!!
La valeur dans les livre de la SAAQ ressemble pas mal au prix le plus haut du Black Book si ca peut te donner une idée.