Les véhicules hybrides
Vous aimeriez acheter ou louer un véhicule hybride, mais vous le trouvez un peu cher. Vous choisiriez bien une Honda Civic hybride, mais vous pourriez avoir une Accord assez bien équipée pour le même prix. Si vous pensez de cette façon, le véhicule hybride n'est pas pour vous. Vous n'êtes pas encore prêt à faire la démarche.
Saviez-vous que le gouvernement du Québec avait mis sur pied une mesure pour inciter les Québécois à acheter des véhicules hybrides ? Eh oui ! Comme ils présentent un potentiel important en termes de réduction des gaz à effet de serre, on a décidé d'offrir un remboursement de TVQ, jusqu'à concurrence de 1 000 $, à l'achat ou à la location à long terme (12 mois ou plus) des modèles de véhicules hybrides les moins énergivores. Et comment, au gouvernement, définit-on un véhicule hybride ? Réponse : « Véhicule automobile neuf prescrit par le ministre dont la production d'énergie est assurée par l'association d'un moteur thermique et d'un moteur électrique. Sa consommation de carburant sur route ou en ville doit être de 6 litres ou moins aux 100 kilomètres. » Quels sont ces véhicules les moins énergivores ?
-Les Honda Insight 2005 et 2006;
-Les Honda Civic Hybrid 2005 et 2006;
-Les Honda Accord Hybrid 2005 et 2006;
-Les Toyota Prius 2005 et 2006;
-La Toyota Camry 2007.
Comment faire pour en profiter ?
D'abord, pour avoir droit à ce remboursement de taxe, vous devez avoir acheté ou loué à long terme l'un de ces cinq véhicules entre le 23 mars 2006, date de la lecture du budget, et le 1er janvier 2009. Vous devez également ne pas être inscrit au fichier de la TVQ. Si je comprends bien, cela pourrait exclure, entre autres, les travailleurs autonomes inscrits à la TVQ. Ensuite, vous devez présenter le formulaire VD-403.H Remboursement partiel de TVQ concernant un véhicule hybride. Dans le cas d'un achat, vous devez faire votre demande dans les quatre ans suivant le paiement de la TVQ. Pour ce qui est de la location, vous pouvez présenter votre demande à partir du moment où vous avez payé le montant maximal de 1 000 $ de TVQ remboursable et au plus tard dans les quatre ans suivant la fin du contrat de location. Vous trouverez le formulaire VD-403.H à l'adresse Internet suivante : www.revenu.gouv.qc.ca
Comme vous pouvez le constater, le Québec s'engage résolument dans la réduction des gaz à effet de serre. Peut-être est-ce encore trop peu ? Mais ce n'est pas trop tard, et c'est sûrement mieux que rien. Le discours du budget était peut-être teinté d'un vert plutôt délavé, mais il était quand même un peu vert. Un gros bravo pour ces mesures qui pourraient améliorer les conditions de vie des Québécois !
Vous aimeriez acheter ou louer un véhicule hybride, mais vous le trouvez un peu cher. Vous choisiriez bien une Honda Civic hybride, mais vous pourriez avoir une Accord assez bien équipée pour le même prix. Si vous pensez de cette façon, le véhicule hybride n'est pas pour vous. Vous n'êtes pas encore prêt à faire la démarche.
Saviez-vous que le gouvernement du Québec avait mis sur pied une mesure pour inciter les Québécois à acheter des véhicules hybrides ? Eh oui ! Comme ils présentent un potentiel important en termes de réduction des gaz à effet de serre, on a décidé d'offrir un remboursement de TVQ, jusqu'à concurrence de 1 000 $, à l'achat ou à la location à long terme (12 mois ou plus) des modèles de véhicules hybrides les moins énergivores. Et comment, au gouvernement, définit-on un véhicule hybride ? Réponse : « Véhicule automobile neuf prescrit par le ministre dont la production d'énergie est assurée par l'association d'un moteur thermique et d'un moteur électrique. Sa consommation de carburant sur route ou en ville doit être de 6 litres ou moins aux 100 kilomètres. » Quels sont ces véhicules les moins énergivores ?
-Les Honda Insight 2005 et 2006;
-Les Honda Civic Hybrid 2005 et 2006;
-Les Honda Accord Hybrid 2005 et 2006;
-Les Toyota Prius 2005 et 2006;
-La Toyota Camry 2007.
Comment faire pour en profiter ?
D'abord, pour avoir droit à ce remboursement de taxe, vous devez avoir acheté ou loué à long terme l'un de ces cinq véhicules entre le 23 mars 2006, date de la lecture du budget, et le 1er janvier 2009. Vous devez également ne pas être inscrit au fichier de la TVQ. Si je comprends bien, cela pourrait exclure, entre autres, les travailleurs autonomes inscrits à la TVQ. Ensuite, vous devez présenter le formulaire VD-403.H Remboursement partiel de TVQ concernant un véhicule hybride. Dans le cas d'un achat, vous devez faire votre demande dans les quatre ans suivant le paiement de la TVQ. Pour ce qui est de la location, vous pouvez présenter votre demande à partir du moment où vous avez payé le montant maximal de 1 000 $ de TVQ remboursable et au plus tard dans les quatre ans suivant la fin du contrat de location. Vous trouverez le formulaire VD-403.H à l'adresse Internet suivante : www.revenu.gouv.qc.ca
Comme vous pouvez le constater, le Québec s'engage résolument dans la réduction des gaz à effet de serre. Peut-être est-ce encore trop peu ? Mais ce n'est pas trop tard, et c'est sûrement mieux que rien. Le discours du budget était peut-être teinté d'un vert plutôt délavé, mais il était quand même un peu vert. Un gros bravo pour ces mesures qui pourraient améliorer les conditions de vie des Québécois !